Mentions légales

Dernière mise à jour : 22 avril 2026

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1. Éditeur du Site

Le Site www.novene-beauty.com est édité par :

• Dénomination : CAPUCINE ROBERT (Entreprise individuelle)
• Marque / nom commercial : Novène
• Forme juridique : Entreprise individuelle (EI)
• Adresse du siège : 79 Rue Philippe Triaire, 92000 Nanterre, France
• SIRET : 10549420700019
• SIREN : 105 494 207
• Immatriculation : inscrite au Registre National des Entreprises (RNE)
• N° de TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (régime de la franchise en base de TVA — à mettre à jour si l'entreprise devient assujettie à la TVA)
• Adresse e-mail : contact@novene-beauty.com

Directrice de la publication : Capucine Robert, en sa qualité d'exploitante de l'entreprise individuelle.

Au titre de l'exercice des droits issus des Lois n° 1881-07-29 du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse et n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, toute correspondance est à adresser à la Directrice de la publication, à l'adresse du siège ou à contact@novene-beauty.com.

2. Hébergement du Site

Le Site est hébergé par la plateforme Shopify :

Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2ᵉ étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.

Société mère : Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada — www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (structure générale, textes, photographies, images, illustrations, logos, marques, vidéos, sons, graphismes, mise en page, bases de données, code source, etc.) est la propriété exclusive de CAPUCINE ROBERT (Novène) ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international relatif à la propriété intellectuelle.

À ce titre, Novène est notamment propriétaire :

• du nom de domaine www.novene-beauty.com ;
• des droits d'auteur relatifs au contenu du Site ;
• des droits de producteur des bases de données du Site ;
• de l'ensemble des marques, déposées et à venir, liées à la marque Novène.

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