Politique de confidentialité

Date de mise à jour : 22 avril 2026

Article 1. Objet

La présente politique de confidentialité a pour objet d'informer les internautes et clients de la manière dont CAPUCINE ROBERT, entreprise individuelle exploitant la marque Novène (ci-après « Novène »), collecte et traite leurs données personnelles, ainsi que des traitements relatifs à leur navigation sur le site www.novene-beauty.com. Novène s'engage à traiter les données personnelles dans le respect du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD ») et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite « Informatique et Libertés ».

Article 2. Définitions

• Donnée personnelle : toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (nom, identifiant, données de localisation, identifiant en ligne, etc.).
• Traitement : toute opération appliquée à des données personnelles (collecte, enregistrement, conservation, utilisation, communication, effacement, etc.).
• Responsable de traitement : la personne qui détermine les finalités et les moyens du traitement.
• Sous-traitant : la personne qui traite des données pour le compte du responsable de traitement.
• Destinataire : la personne qui reçoit communication des données.
• Cookie : fichier déposé sur le terminal de l'internaute lors de la consultation du Site.

Article 3. Acceptation

L'internaute est invité à prendre connaissance de la présente politique de confidentialité, notamment lors de la passation d'une commande sur le site Novène.

Article 4. Identité du responsable de traitement

Le responsable de traitement est CAPUCINE ROBERT (Novène), entreprise individuelle, dont le siège est situé 79 Rue Philippe Triaire, 92000 Nanterre, France, SIRET 10549420700019. Contact relatif aux données personnelles : contact@novene-beauty.com

Article 5. Données collectées et finalités

Novène collecte les données personnelles suivantes pour les finalités décrites ci-après :

• Création et gestion du compte client : nom, prénom, adresse e-mail, mot de passe.
• Passation et gestion des commandes : nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone.
• Paiement des commandes : les données bancaires sont collectées et traitées directement par notre prestataire de paiement ; les numéros de carte bancaire sont cryptés et Novène n'y a pas accès.
• Livraison des Produits : les mêmes données que pour la commande, à l'exception des données bancaires, transmises au transporteur.
• Gestion de la relation client (formulaire de contact, e-mail, réseaux sociaux) : nom, adresse e-mail et données éventuellement contenues dans le message.
• Traitement des demandes de rétractation, retours et remboursements : nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone, numéro de commande.
• Exercice des droits relatifs aux données personnelles : nom, prénom, et le cas échéant justificatif d'identité.
• Prévention et lutte contre la fraude : données relatives à l'identité, à l'adresse et aux moyens de paiement.
• Respect des obligations légales et comptables : données nécessaires à la facturation et à la comptabilité.
• Avec votre consentement : envoi de newsletters et offres commerciales (adresse e-mail) ; traitement des avis clients (prénom, nom et, le cas échéant, photographie) ; mesure d'audience, statistiques et amélioration du Site.

Article 6. Bases légales des traitements

• Exécution du contrat : traitement des commandes, paiement, livraison, suivi et service après-vente.
• Obligations légales : obligations comptables et fiscales, gestion des litiges, sécurité des produits.
• Consentement : inscription à la newsletter, dépôt de certains cookies, publication des avis et témoignages, conservation des données de carte pour des commandes ultérieures (le cas échéant).
• Intérêt légitime : prévention de la fraude, recouvrement des sommes dues, amélioration des produits et services.

Article 7. Durées de conservation

• Données de compte client et de commande : conservées pendant la durée de la relation commerciale, puis archivées conformément aux délais de prescription applicables.
• Données comptables et de facturation : 10 ans, conformément aux obligations légales.
• Données de prospection / newsletter : 3 ans à compter du dernier contact avec Novène.
• Données bancaires : non conservées par Novène au-delà du traitement de la transaction (gérées par le prestataire de paiement) ; en cas de conservation pour faciliter des achats ultérieurs avec consentement, durée maximale de 15 mois.
• Consentement aux cookies : durée maximale de 13 mois ; données collectées via les cookies conservées au maximum 25 mois.
• Données de gestion des litiges : durée correspondant au délai de prescription applicable (jusqu'à 5 ans).

Article 8. Destinataires des données

Les données sont destinées à Novène et à son personnel habilité. Certaines données peuvent être communiquées à des sous-traitants ou partenaires intervenant pour le compte de Novène, notamment :

• l'hébergeur du Site (Shopify) ;
• les prestataires de paiement ;
• les prestataires de transport et de logistique ;
• les prestataires de prévention et de lutte contre la fraude ;
• les prestataires d'envoi d'e-mails et de newsletters ;
• les prestataires de mesure d'audience et d'analyse statistique ;
• les prestataires en charge de la comptabilité et de la conformité juridique.

Ces tiers n'ont accès qu'aux données strictement nécessaires à l'exécution de leur mission et sont tenus de les traiter conformément au RGPD.

Article 9. Transferts hors Union européenne

Certains destinataires (notamment des prestataires techniques) peuvent être situés en dehors de l'Union européenne. Dans ce cas, Novène veille à encadrer ces transferts par des garanties appropriées conformément au RGPD (décision d'adéquation de la Commission européenne ou clauses contractuelles types).

Article 10. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

• Droit d'accès (art. 15 RGPD) ;
• Droit de rectification (art. 16 RGPD) ;
• Droit à l'effacement (art. 17 RGPD) ;
• Droit à la limitation du traitement (art. 18 RGPD) ;
• Droit à la portabilité (art. 20 RGPD) ;
• Droit d'opposition (art. 21 RGPD), notamment au traitement à des fins de prospection ;
• Droit de retirer votre consentement à tout moment, pour les traitements fondés sur celui-ci ;
• Droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès ;
• Droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Ces droits peuvent être limités lorsque leur exercice se heurte à une obligation légale (par exemple la conservation des données comptables).

Article 11. Comment exercer vos droits

Vous pouvez exercer vos droits par courriel à contact@novene-beauty.com ou par courrier à CAPUCINE ROBERT (Novène), 79 Rue Philippe Triaire, 92000 Nanterre, France. En cas de doute sur l'identité du demandeur, Novène pourra demander un justificatif d'identité. Novène dispose d'un délai d'un (1) mois à compter de la réception de la demande pour y répondre, délai pouvant être prolongé de deux (2) mois en cas de complexité ou de nombre élevé de demandes.

Article 12. Sécurité des données

Novène met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au risque et de protéger les données contre la perte, l'accès non autorisé, la divulgation ou la destruction.

Article 13. Cookies

Lors de votre visite sur le Site, des cookies peuvent être utilisés pour améliorer votre expérience et personnaliser le contenu. Les modalités d'utilisation des cookies sont détaillées dans la Politique de cookies accessible sur le Site.

Article 14. Modification de la politique de confidentialité

La présente politique peut être modifiée à tout moment, notamment en cas d'évolution législative ou réglementaire ou de mise en place d'un nouveau traitement. La date de mise à jour figure en tête du document, et la version applicable est celle en vigueur lors de la connexion de l'internaute.